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Bienvenue sur CogniFit !

CogniFit conçoit des produits et des outils destinés à aider ses utilisateurs à atteindre leurs objectifs de santé et forme mentales et les encouragent à mener une hygiène de vie mentale plus saine et plus vive.

Ces Conditions d’utilisation (« Conditions ») constituent un accord entre vous et CogniFit, Ltd., une société située en Israël. Lorsque les Conditions mentionnent les termes « CogniFit », « nous » ou « notre », elles se réfèrent à l’entité qui vous fournit nos services (décrits ci-dessous) dans le cadre de votre accord.

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Si vous acceptez les présentes Conditions et que vous utilisez les Services au nom d’une société, organisation, État ou autre entité juridique, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé(e) à le faire et que vous avez l'autorité de lier cette entité aux présentes Conditions, auquel cas les mots "vous" et "votre" tels qu'ils sont utilisés dans les présentes Conditions se réfèrent à cette entité.

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4. Équipement Nécessaire

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5. Publier votre Contenu sur les Services

CogniFit peut vous permettre de publier, télécharger, stocker, partager, envoyer ou afficher des photos, images, vidéos ou données, du texte, votre performance cognitive, votre état physique, des commentaires et d'autres informations ou contenus (« Votre contenu ») sur les Services ou par leur intermédiaire. Vous conservez tous les droits relatifs à Votre contenu que vous publiez sur les Services. En rendant accessible votre contenu sur les Services ou par son intermédiaire, vous accordez par la présente à CogniFit un droit mondial non-exclusif, sans contrepartie financière, transférable et concédable en sous-licence, d'utiliser, copier, modifier, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, traduire, utiliser pour créer des œuvres dérivées et distribuer tout ou partie de Votre contenu, y compris votre nom et votre image, sur tout média. Les droits que vous nous accordez dans la présente Section 5 sont destinés à l'unique fin de proposer et d'améliorer les Services.

Vous êtes responsable de Votre contenu. Vous déclarez et garantissez être le propriétaire de Votre contenu ou que vous disposez de tous les droits requis pour nous octroyer une licence en vue de l'utilisation de Votre contenu, tel que décrit dans les présentes Conditions.

Vous certifiez et garantissez que Votre contenu, l'utilisation et la mise à disposition de Votre contenu sur les Services, et votre utilisation des Services (a) n'enfreindront, ne détourneront ou ne violeront pas tout brevet, droit d'auteur, marque commerciale, secret commercial, droit moral ou autre droit de propriété intellectuelle, ou droits de publicité ou de confidentialité ; (b) ne violeront pas ou n'encourageront aucune conduite qui entrerait en violation de toute loi ou règlement applicable ou qui entraînerait une responsabilité civile ; (c) ne sont pas frauduleux, faux, trompeurs ou mensongers ; (d) ne sont pas diffamatoires, obscènes, pornographiques, vulgaires ou offensants ; (e) ne promeuvent pas la discrimination, le sectarisme, le racisme, la haine, le harcèlement ou toute agression envers tout individu ou groupe ; (f) ne sont pas violents ou menaçants, ou ne promeuvent pas la violence ou des actions qui menacent toute personne ou entité ; ou (g) ne promeuvent aucune activité ou substance illégale ou dangereuse.

Vous acceptez en outre de ne (1) télécharger aucun contenu porteur de logiciels malveillants ou conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout équipement ou service, ou qui contienne d'autres fichiers ou contenus dangereux, perturbateurs ou destructeurs ; (2) utiliser ou tenter d'utiliser le compte d'un autre utilisateur sans autorisation, ou usurper l'identité de toute personne ou entité ; (3) recueillir, solliciter ou collecter les informations des autres utilisateurs quel qu'en soit le motif, y compris, sans limitation, pour envoyer des communications non sollicitées ; (4) publier, faire la publicité ou promouvoir commercialement des produits ou des services, ou télécharger tout contenu à caractère publicitaire, documentation promotionnelle, courrier indésirable, spam, concours ou loterie, ou d'entretenir ou promouvoir une activité criminelle ; ou (5) utiliser les Services de quelque manière qui, à notre seule discrétion, est de nature contestable, ou qui restreint ou empêche toute autre personne d'utiliser ou de profiter des Services, ou susceptible de nous exposer ou d'exposer nos utilisateurs à tout dommage ou responsabilité, quelle qu'en soit la nature.

CogniFit peut, à sa seule discrétion, altérer, supprimer, retirer ou refuser d'afficher Votre contenu, et peut vous interdire de publier, télécharger, stocker, partager, envoyer ou afficher Votre contenu sur les Services ou par leur intermédiaire.

6. Droits de CogniFit

Le Contenu CogniFit comprend tout graphisme, photo, image, vidéo, fichier audio, donnée, texte, musique, votre performance cognitive, votre état physique, commentaire, logiciel et tout type d'œuvre dont vous êtes l'auteur ainsi que tout autre contenu, information ou documentation publiés, générés, fournis ou rendus accessibles de toute autre manière par les Services (collectivement dénommés le « Contenu »). Le Contenu, les Services et la technologie de CogniFit sont protégés par des droits d'auteur, de marque commerciale, de brevet, de propriété intellectuelle, ainsi que par d'autres lois d’Israël et d'autres pays. Nous nous réservons tous droits qui ne sont pas expressément définis dans les présentes Conditions. Vous acceptez de ne pas déplacer, modifier ou dissimuler tout droit d'auteur, marque commerciale, marque de service ou autres avis de propriété intellectuelle incorporés ou accompagnant les Services. Il est interdit de copier, imiter ou utiliser sans notre autorisation écrite préalable tout ou partie de nos logos et toutes autres marques déposées de CogniFit susceptibles d'apparaître sur les Services, et l'apparence générale ainsi que le style propre aux Services, y compris les en-têtes des pages, les graphismes, icônes et caractères. Il est interdit de copier, imiter ou utiliser sans notre autorisation écrite préalable tout ou partie de nos autres marques commerciales, produits et noms de services et noms de sociétés ou logos mentionnés sur les Services, et appartenant à leurs propriétaires respectifs.

7. À Faire et à ne Pas Faire sur les Services

Lorsque vous utilisez les Services, vous vous engagez à :

  • Respecter toutes les lois applicables, y compris, de manière non limitative, les lois en matière de protection de la vie privée, les lois relatives aux droits de propriété intellectuelle, les lois relatives aux e-mails non sollicités, les lois relatives au contrôle des exportations, les lois fiscales et les exigences réglementaires ;
  • Nous communiquer des informations exactes et à les mettre à jour ;
  • Respecter les instructions et les spécifications techniques qui vous sont données par CogniFit, qui permettent le bon fonctionnement des Services, ainsi que de ne modifier ou altérer aucun code informatique qui vous est fourni ;
  • Communiquer vos demandes, questions ou autres requêtes qui sont liées à l'utilisation des Services, seulement à CogniFit ; et
  • Utiliser les Services de manière responsable.

Lorsque vous utilisez les Services, vous vous engagez à ne pas :

  • Créer une fausse identité sur LinkedIn, contrefaire votre identité, créer un profil de Membre pour n’importe qui d’autre que vous-même (une personne réelle), ou utiliser ou tenter d’utiliser le compte d’un autre ;
  • Développer, prendre en charge ou utiliser des logiciels, des dispositifs, des scripts, des robots ou tout autre moyen ou processus (notamment des robots d’indexation, des modules d’extension de navigateur et compléments, ou toute autre technologie) visant à effectuer du web scraping des Services ou à copier par ailleurs des profils et d’autres données des Services ;
  • Remplacer toute fonctionnalité de sécurité ou contourner ou éviter tout contrôle d’accès ou utiliser des limites de Service ;
  • Copier, utiliser, divulguer ou distribuer toute information obtenue auprès des Services, que ce soit directement ou par le biais de tiers sans le consentement de CogniFit ;
  • Divulguer des informations que vous n’avez pas l’autorisation de communiquer (comme des données à caractère personnel d’autres personnes) ;
  • Violer les droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits de LinkedIn, ce qui comprend, mais sans s’y limiter, (i) la copie ou la distribution de nos évaluations et entraînements cognitifs, nos astuces et articles de bien-être, nos vidéos ou d’autres supports ou (ii) la copie ou la distribution de nos technologies, à moins qu’elles n’aient été diffusées sous licence open source, (iii) l’utilisation du terme “CogniFit” ou de nos logos dans un nom commercial, une adresse e-mail ou une URL;
  • Publier quoi que ce soit qui contienne des virus, vers informatiques ou tout autre code dangereux ;
  • Faire de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, déchiffrer ou, de manière générale, tenter d’obtenir le code source des Services ou de toute technologie connexe qui n’est pas en open source ;
  • Sous-entendre ou déclarer que vous êtes affilié ou sponsorisé par CogniFit sans notre consentement exprès (par exemple, vous faire passer pour un formateur agréé CogniFit) ;
  • Louer, proposer en bail, prêter, commercialiser, vendre/revendre ou monnayer autrement les Services ou données associées ou y accéder sans l’accord de CogniFit ;
  • Créer des liens profonds vers nos Services à toute fin autre que de promouvoir votre profil ou un groupe sur nos Services, sans l’accord de CogniFit ;
  • Utiliser des bots informatiques ou d’autres méthodes automatisées afin d’accéder aux Services, ajouter ou télécharger des contacts, envoyer ou rediriger des messages ;
  • Surveiller la disponibilité, la performance ou la fonctionnalité des Services à des fins concurrentielles ;
  • Utiliser la technique du “framing”, de la “mise en miroir” ou, d’une manière générale, simuler l’apparence ou le fonctionnement des Services ;
  • Recouvrir ou modifier autrement les Services ou leur apparence (par exemple en insérant des éléments dans les Services ou en supprimant, en couvrant ou en masquant une publicité incluse sur les Services) ;
  • Perturber le fonctionnement des Services ou imposer une charge disproportionnée sur ceux-ci (p.ex. spam, attaque par déni de service, virus, algorithme de jeu) ; et/ou
  • Violer toute condition supplémentaire en rapport avec un Service spécifique fourni, lors de votre inscription à un tel Service ou de votre première utilisation de ce Service.

8. Liens Hypertextes

Vous recevez un droit limité, non-exclusif et non-transférable de créer un lien hypertexte vers les Services sous réserve que ce lien ne donne pas une image fausse, trompeuse, désobligeante ou diffamatoire de toute autre manière de CogniFit ou de ses produits, et à la condition que le site contenant le lien ne présente aucun contenu réservé aux adultes ou contraire à la loi, ni aucun contenu offensant, malveillant ou douteux de toute autre manière. Ce droit limité peut être révoqué à tout moment à la seule discrétion de CogniFit.

9. Droits d’Application de CogniFit

Nous ne sommes pas dans l'obligation de surveiller l'accès ou l'utilisation des Services ou du Contenu, ou d'examiner ou modifier tout Contenu CogniFit ou Votre Contenu, mais nous avons le droit de le faire aux fins de l'exploitation des Services, afin d'assurer la conformité aux présentes Conditions et afin de nous conformer à la loi ou d'autres exigences légales applicables. Nous pouvons consulter et divulguer toute conduite illégale à des autorités d'application de la loi. Conformément à toute procédure légale valide, nous pouvons en outre coopérer avec des autorités d'application de la loi afin de poursuivre des utilisateurs qui violeraient la loi.

Nous nous réservons le droit (sans obligation de notre part) de supprimer ou de désactiver l'accès aux Services, à tout Contenu CogniFit ou à Votre contenu à tout moment et sans préavis, à notre entière discrétion, si nous déterminons que le Contenu CogniFit, Votre contenu ou votre utilisation des Services s'avère inadmissible ou en violation des présentes Conditions. Nous sommes en droit d'enquêter sur toute violation des présentes Conditions ou sur toute conduite affectant les Services, et pouvons y répondre par toute action que nous estimons appropriée.

10. Utilisation des Services à vos Propres Risques

Si vous choisissez de vous fier à tout Contenu ou Services CogniFit, vous le faîtes à vos propres risques.

Notre objectif est de fournir des informations utiles et précises concernant les Services, mais nous ne procédons à aucune approbation, déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit concernant tout contenu, informations ou services. La précision des données collectées et présentées par l'intermédiaire des Services ne contient aucune indication que les Services est ou devrait être considéré comme un dispositif médical par la Food and Drug Administration (FDA) ou l’Agence Européenne des Médicaments (AEM).

Les Services n'est pas prévu pour fournir un diagnostic, pour traiter, guérir ou empêcher toute maladie. Nous ne sommes pas responsables de la précision, de la fiabilité, de l'accessibilité, de l'efficacité ou de l'utilisation correcte des données que vous recevez par l'intermédiaire des Services. En cas de doute, veuillez contacter avec un professionnel qualifié car CogniFit ne fournit pas ce type de service.

L'utilisation des Services ne doit pas remplacer votre bon jugement et votre bon sens.

11. Politique de Copyright

CogniFit respecte la propriété intellectuelle d'autrui et attend de ses utilisateurs qu'ils agissent de même. Conformément à sa politique et dans des circonstances raisonnables, CogniFit désactivera ou résiliera à sa seule discrétion les comptes des utilisateurs violant de manière répétée les droits de titulaires de droits d'auteur. Veuillez consulter la politique de copyright de CogniFit.

12. Conditions Générales de Vente

CogniFit vend des tests cognitifs et programmes d'entraînement cérébral numériques, ainsi que d'autres articles virtuels (par exemple des neurones).

Frais Unique

Nous pouvons mettre à votre disposition des contenus et fonctionnalités numériques sur les Services qui vous seront octroyés sous licence en contrepartie du paiement de frais uniques (par exemple, les évaluations cognitives et les neurones). Lorsque vous achetez une licence vous permettant d’accéder à de tels éléments depuis les Services, des frais seront portés à votre attention sur les Service avant que vous ne finalisiez l’achat de la licence.

Votre achat est associé à un paiement pour une licence limitée, non transférable permettant d’avoir accès à et d’utiliser un tel contenu ou une fonctionnalité dans les Services. Les achats peuvent être utilisés uniquement en connexion avec les Services sur lesquels vous les aurez obtenus ou générés sous la forme d’un résultat de jeu. Ces objets ne sont pas échangeables ou remboursables et ne peuvent être vendus en dehors des Services contre de l’argent ou des objets de valeur. Nous pouvons modifier ou interrompre à tout moment ce type d’articles.

Abonnements

Certains Services nécessitent des abonnements payants pour y accéder. En vous abonnant, vous acceptez que votre abonnement soit automatiquement renouvelé et, sauf si vous annulez votre abonnement, vous nous autorisez à vous facturer selon votre méthode de paiement pour la période de renouvellement. La période de renouvellement automatique sera la même que votre période d’abonnement initiale, à moins que d’autres informations ne vous aient été indiquées au moment de l’achat. Le taux de renouvellement ne sera pas supérieur au taux de la période d’abonnement précédente immédiate, à l’exclusion de toute promotion ou tout rabais, sauf si nous vous informons d’un changement de taux avant votre renouvellement automatique. De temps à autre, nous pouvons proposer un abonnement à l’essai gratuit pour un Service. Si vous vous inscrivez pour un abonnement à l’essai gratuit, nous commencerons à facturer votre compte lorsque l’abonnement à l’essai gratuit expirera, sauf si vous annulez votre abonnement avant cette date.

Paiements et Facturation

Lorsque vous fournissez des données de paiement, vous déclarez et garantissez que ces données sont exactes, que vous êtes autorisé à utiliser la méthode de paiement fournie et que vous nous informerez des changements relatifs à vos données de paiement.

En fonction du lieu de votre transaction, des frais d’opération de change ou des prix différents (par exemple, les taux de change) peuvent être applicables à votre achat.

Vous déclarez et garantissez que vous devrez payer tous les frais et taxes en temps opportun et conformément au barème des frais de CogniFit. Tout défaut de règlement vous empêchera d'utiliser le produit, nonobstant tout autre recours disponible par CogniFit en vertu de la loi applicable.

Résiliation de l’Abonnement

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment en accédant à la page de paramètres de votre compte ou en contactant l’assistance client à support@cognifit.com. La résiliation sera traitée dans un délai de trois jours ouvrables suivant votre demande, et sera considérée comme le jour de la demande.

La résiliation prendra effet à partir du début de la période (par exemple, mois ou année). Par exemple : la date d'abonnement mensuel se fera le jour où vous avez acheté la licence de CogniFit. Si cette date est, par exemple, le 15 du mois, votre abonnement mensuel se renouvellera automatiquement tous les 15 du mois. Si vous décidez de résilier votre abonnement mensuel après le 15 du mois, la résiliation prendra effet le 15 du mois suivant. De même, pour un abonnement annuel : si votre abonnement annuel renouvelle le 5 mai de chaque année et que vous résiliez votre abonnement, le 6 septembre de l'année avant le renouvellement, la résiliation prendra effet à la fin de votre abonnement (le 5 mai de l'année suivante).

Lorsque vous résiliez votre abonnement, les Services et Produits qui ont déjà été payés seront disponibles jusqu'à la prochaine date de renouvellement de cet abonnement.

13. Politique de Commentaire et de Soumissions

Lorsque vous nous soumettez (à notre demande ou autrement) des commentaires ou des idées, vous acceptez que nous puissions les utiliser, divulguer, reproduire, distribuer et exploiter sans aucune restriction ou rémunération à votre égard. Nous ne rejetons aucun droit d'utilisation d'idées ou de commentaires similaires ou associés connus de nous préalablement, développés par CogniFit ou obtenus auprès de sources autres que vous.

14. Annonces, Concours et Cadeaux Publicitaires

Les Services peuvent inclure des liens vers d'autres contenus associés à d’autres sites et services en ligne. CogniFit ne contrôle ni n’opère ces sites et services en ligne. L’information et le contenu présentés par ces sites et services en ligne peuvent vous sembler impropre, ennuyant, abjecte, immoral et/ou illégal. En créant des liens vers d'autres sites et services en ligne, CogniFit n'endosse pas, ni ne sponsorise leur contenu, ni ne confirme leur validité, crédibilité, authenticité, intégrité ou légalité. CogniFit n'assume aucune responsabilité ou obligation envers ces sites et services de tiers.

Les Services peuvent inclure de la publicité, des liens sponsorisés et des informations commerciales (les « publicités »). En cliquant sur les publicités, il se peut que vous soyez redirigé vers un site d'un annonceur ou que vous receviez d'autres messages, informations ou offres de l’annonceur ou d'autres parties. CogniFit n'est pas responsable des pratiques faites ou effectuées par ces annonceurs, y compris leur Politique de Confidentialité, ainsi que les contenus, informations, messages ou offres de leur sites internet.

Des conditions générales supplémentaires peuvent s'appliquer aux enquêtes, concours, cadeaux publicitaires et autres promotions sponsorisés par CogniFit ou ses partenaires. Il vous incombe d'examiner avec attention ces conditions générales.

15. Alertes et Notifications

Dans le cadre de votre utilisation des Services, vous pouvez recevoir des notifications, des SMS, des alertes, des courriels et d'autres communications électroniques. Vous acceptez de recevoir ces communications. Vous pouvez contrôler la plupart des communications à partir des Services en utilisant les paramètres de notifications votre compte. Nous sommes susceptibles de vous transmettre certaines communications, comme des annonces sur le service et des messages d'administration. Vous êtes responsable du paiement des frais de messages ou de données qui peuvent vous être facturés par votre opérateur sans fil. Tout avis, contrat, déclaration ou autre communication que nous vous envoyons par voie électronique satisferont à toute obligation légale en matière de communication, y compris sur le caractère écrit de la communication.

16. Services de Tiers

Les Services peuvent afficher ou permettre des liens ou autres accès ou utilisations de contenus de tiers, promotions, annonces, sites Internet, applications, services et ressources (collectivement, des « Services de tiers ») qui ne sont pas sous le contrôle de CogniFit. Cela peut inclure la possibilité de lier votre compte CogniFit, données CogniFit ou les Services CogniFit avec des Services de tiers. Nous fournissons ces liens uniquement à titre de commodité et nous ne sommes pas responsables des produits, services ou autres contenus qui sont mis à disposition par des Services de tiers. Vous reconnaissez que tous les Services de tiers que vous utilisez en lien avec les Services CogniFit, comme les applications de tiers en accès sur les Services CogniFit, ne font pas partie des Services CogniFit et ne sont pas contrôlés par CogniFit, et vous prenez la seule responsabilité et assumez tous les risques induits par votre interaction ou utilisation de tous Services de tiers. Vous reconnaissez également que les présentes Conditions et la Politique de confidentialité de CogniFit ne s'appliquent pas à tous Services de tiers. Il vous incombe de lire et de comprendre les conditions générales et la politique de confidentialité s'appliquant à votre utilisation de tous Services de tiers.

De plus, Apple Inc. ou Google, Inc. constituent des tiers de ce contrat si vous accédez aux Services CogniFit à l'aide des applications mobiles développées pour Apple iOS ou Google Android, respectivement. Ces Services de tiers ne font pas parties de ce contrat et ne sont en aucun cas responsables de la prestation ou maintien des Services CogniFit. Votre accès aux Services CogniFit via ces appareils est soumis aux conditions définies dans les conditions d'utilisation des Services de ces tiers.

17. Modifications des Services

CogniFit peut modifier ou interrompre, de manière temporaire ou permanente, toute fonction ou composante des Services à tout moment et sans préavis. CogniFit n'est pas responsable à votre égard ou à l'égard de tout tiers concernant toute modification, suspension ou interruption de toute fonction ou composante des Services. Nous nous réservons le droit de déterminer les horaires et le contenu des mises à jour logicielles.

18. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de désactiver votre compte ou votre accès à certains aspects ou à la totalité des Services, ou de résilier les présentes Conditions, à notre seule discrétion, à tout moment, sans préavis et sans responsabilité à votre égard. Lors de cette suspension, désactivation ou résiliation, nous pouvons supprimer ou retirer Votre contenu, ainsi que d'autres informations liées à votre compte. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en contactant l'assistance client. Lors de la résiliation des présentes Conditions ou de la suspension, de la résiliation ou de l'interruption des Services ou de votre compte, les dispositions suivantes des présentes Conditions demeureront en vigueur : Sections 1, 5, 6, 9, 10, 11, 13, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24.

19. Modifications des Services

LES SERVICES ET LE CONTENU SONT FOURNIS « TEL QUEL », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. LES « ENTITES COGNIFIT » dÉsignent CogniFit et ses sociÉtÉs parentes, entitÉs affiliÉes, sociÉtÉs associÉes, responsables, administrateurs, employÉs, agents, reprÉsentants, partenaires, CONTRACTUELS et donneurs de licence. SANS LIMITER LES ÉLÉMENTS SUSMENTIONNÉS, LES ENTITES COGNIFIT REJETTTENT EXPLICITEMENT TOUTES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES RÉSULTANT OU LIÉES AUX PRÉSENTES CONDITIONS OU AUX SERVICES, Y COMPRIS TOUTES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE JOUISSANCE PAISIBLE OU DE NON VIOLATION, AINSI QUE TOUTES GARANTIES DÉCOULANT DE LA CONDUITE HABITUELLE OU DE L'USAGE DU COMMERCE. Les Entités CogniFit n'effectuent aucune garantie relativement au fait que les Services ou le Contenu correspondent à vos exigences ou qu'ils soient disponibles sur une base ininterrompue, sécurisée ou libre d'erreur. Les Entités CogniFit n'effectuent aucune garantie relativement à la qualité, l'exactitude, l'actualité, la véracité, l'exhaustivité ou la fiabilité des Services ou de tout Contenu.

20. Indemnité

Vous indemniserez et dégagerez les Entités CogniFit de toute responsabilité à l'égard de toute plainte, procédure, poursuite, demande, litige, accusation ou enquête engagés par tout tiers, autorité gouvernementale ou organisme industriel, et de tous les dommages, responsabilités, pertes, coûts et dépenses, y compris, sans toutefois s'y limiter, des honoraires raisonnables d'avocat découlant ou liés de quelque manière que ce soit à (i) votre accès ou votre utilisation des Services, (ii) Votre Contenu ou (iii) votre violation ou violation supposée de toute garantie que vous avez effectuée en vertu des présentes, ou votre violation de toute autre modalité des présentes Conditions, ou (iv) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers. Les Entités CogniFit se réservent le droit d'assumer la direction de la défense contre toute plainte de tiers pouvant faire l'objet d'une indemnisation de votre part. Vous devrez en outre collaborer avec les Entités CogniFit afin de faire valoir toute défense disponible.

21. Limitation de Responsabilité

NI LES ENTITÉS COGNIFIT NI AUCUNE AUTRE PARTIE IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, LA PRODUCTION OU LA LIVRAISON DES SERVICES, NE SERA RESPONSABLE À L'ÉGARD DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS TOUTE PERTE DE PROFIT, DE DONNÉES OU DE RÉPUTATION, INTERRUPTION DE SERVICE, DOMMAGE INFORMATIQUE OU DÉFAILLANCE DE SYSTÈME OU DU COÛT DES SERVICES DE REMPLACEMENT DÉCOULANT DE OU LIÉ AUX PRÉSENTES CONDITIONS, OU DE L'UTILISATION OU IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DES SERVICES, QUE CE SOIT AU TITRE D'UNE GARANTIE, D'UN CONTRAT OU D'UN DÉLIT (Y COMPRIS POUR NÉGLIGENCE), D'UNE RESPONSABILITÉ PRODUIT OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, ET QUE LES ENTITÉS COGNIFIT AIENT ÉTÉ INFORMÉES OU NON DE LA POSSIBILITÉ DUDIT DOMMAGE, MÊME DANS L'HYPOTHÈSE OÙ UN RECOURS LIMITÉ DÉFINI DANS LES PRÉSENTES N'ATTEINT PAS SON OBJECTIF ESSENTIEL.

EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ TOTALE DES ENTITÉS COGNIFIT DÉCOULANT DE OU LIÉE AUX PRÉSENTES CONDITIONS, OU DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DES SERVICES NE POURRA DEPASSER CENT DOLLARS (100 USD) OU LE MONTANT QUE VOUS NOUS AVEZ VERSÉ AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS.

LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DES DOMMAGES DÉFINIS CI-DESSUS SONT DES ÉLÉMENTS ESSENTIELS DU FONDEMENT DE LA TRANSACTION ENTRE LES ENTITÉS COGNIFIT ET VOUS.

CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, ET LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS QUI PRÉCÈDENT PEUVENT DONC NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLES.

22. Résolution de Litige

Nous tentons de fournir des règles claires de manière à pouvoir limiter ou, avec un peu de chance, éviter les litiges entre vous et nous. Si un litige survient, toutefois, il est utile de savoir à l’avance à quel endroit il peut être résolu et quelles lois s’appliquent.

En cas de réclamation, de motif d’action ou de litige à notre encontre découlant des présentes Conditions ou des Services ou en lien avec ceux-ci (« réclamation »), vous acceptez qu’ils soient résolus exclusivement devant les tribunaux de la ville de Tel Aviv, Israël. Vous acceptez également de vous soumettre à la compétence personnelle de l’un de ces tribunaux dans le cadre de telles actions, et que le droit de l’État d’Israël régisse les présentes Conditions et toute réclamation, sans égard aux dispositions en matière de conflits de lois.

23. Dispositions Générales

Sauf disposition contraire mentionnée dans les présentes, les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre CogniFit et vous concernant les Services, et les présentes Conditions remplacent et se substituent à tout arrangement ou accord préalable oral ou écrit entre CogniFit et vous concernant les Services et le Contenu.

Nous vous informerons avant de procéder à des changements importants des présentes Conditions et vous donnerons la possibilité de consulter les Conditions modifiées avant de continuer à utiliser les Services. Lorsque vous utilisez les Services après l'entrée en vigueur d'une modification, vous nous communiquez ainsi votre acceptation des Conditions modifiées.

Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent estime que l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions est invalide ou inapplicable, ladite disposition sera appliquée dans toute la mesure possible et les autres dispositions des présentes Conditions demeureront pleinement en vigueur.

Vous ne pouvez pas céder, déléguer ou transférer les présentes Conditions, par opération de la loi ou autrement, sans le consentement écrit préalable de CogniFit. Toute tentative de votre part de céder ou de transférer les présentes Conditions, sans le consentement susmentionné, sera nulle et non avenue. CogniFit peut céder ou transférer librement les présentes Conditions sans restriction. Sous réserves des éléments susmentionnés, les présentes Conditions seront contraignantes et au bénéfice des parties, de leurs successeurs et cessionnaires autorisés.

Tout avis ou autre communication fournis par CogniFit en vertu des présentes Conditions, y compris ceux concernant des modifications des présentes Conditions, seront fournis : (i) par courriel ou (ii) par voie postale aux Services. Pour les avis remis par courriel, la date de réception du message sera celle à laquelle l'avis a été transmis.

Le manquement de CogniFit à faire appliquer tout droit ou disposition des présentes Conditions ne saura être considéré comme une renonciation audit droit ou à ladite disposition. La renonciation de tout tel droit ou disposition entrera uniquement en vigueur si elle a été effectuée par écrit et signée par un représentant autorisé de CogniFit. Sauf disposition contraire expressément mentionnée dans les présentes Conditions, l'exercice par l'une ou l'autre des parties de ses recours en vertu des présentes Conditions se fera sans préjudice de ses autres recours, en vertu des présentes Conditions ou autrement.

24. Des Conditions Supplémentaires Peuvent s’Appliquer

Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer à certains produits et services. En cas de conflit entre les présentes Conditions et toutes conditions supplémentaires, les conditions supplémentaires prévaudront.

25. Nous Contacter

Veuillez nous contacter si vous avez des questions concernant les présentes conditions soit par courriel à support@cognifit.com ou à notre adresse postale ci-dessous :

CogniFit
À l’attention de : Département juridique (Conditions de service)
P.O. Box 7360
New York, NY 10116, USA

Entrée en vigueur : le 25 mai 2018

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